Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXABRETAGNE
Société Anonyme BIOSEM

Numéro de dépôt :
1360879
Date de dépôt :
18/06/1986
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
18/06/1996

Présentation de la marque HEXABRETAGNE

Déposée le 18 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « HEXABRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOSEM domicilié(e) BP 51, 63360 GERZAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick PERROTIN - France.

La marque HEXABRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXABRETAGNE est expirée depuis le 18 juin 1996.

BIOSEM a également déposé les autres marques suivantes : HEXAEST , GREENGENETIC , HEXANORMANDIE , HEXARHONE , AGRODISTRI , HEXACENTRE , HEXAOUEST , HEXANORD


Société Anonyme BIOSEM - BP 51, 63360 GERZAT. - France


M. Patrick PERROTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Semences et produits agricoles de grande culture